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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la … pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …

Explanatory notes

… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …

Classification opinions

… cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre … 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …

Explanatory notes

… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De … uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de yack, de chèvre mohair (ou … du monde. Pour l'application de cette sous-position, il n'est pas tenu compte du lieu d'élevage de ces animaux. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

… Graines de navette ou de colza, même concassées. …

Explanatory notes

… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position … de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la … ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment …

Classification opinions

… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …

Classification opinions

… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …

Classification opinions

… fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : … (750/1000 ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …

Explanatory notes

… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre … 1 a) et 1 b) du présent Chapitre, respectivement. Le cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids … de section ronde, carrée ou hexagonale, d'une longueur n'excédant généralement pas un mètre, obtenus par un coulage …

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