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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent … ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … c'est nécessaire, en un usinage pouvant atteindre un haut degré de précision ou en certaines ouvraisons telles …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été … ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles … sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, … sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la … l) ou m) ci‑dessus ni à la définition des fils.        Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des n°s 73.01 ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la … l) ou m) ci‑dessus ni à la définition des fils.        Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des n°s 73.01 ou … laminés à chaud. Notes de sous‑positions . 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Fontes brutes alliées …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de … en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier … de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier … à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du … de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; … I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; … à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de … faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, … à point de gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de … faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant … ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les … s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   les …

Legal note

… à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant … ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les … s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant … ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les … s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   les …

Legal note

… à rayures verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant … ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;              -    les … s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du … 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du … 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

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