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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, … etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés par collage, … sont exclues lorsqu'elles sont de longueur indéterminée ou simplement coupées de longueur (Note 7 du Chapitre); elles …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, … ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support … cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
Explanatory notes
… bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques et … préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol … position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides …Section XVI > Chapitre 85
… d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des … y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des … y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ … ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans aiguilles … Ces articles ne sont admis dans la présente position que s'ils sont manifestement reconnaissables comme étant à usage …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que …