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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou … détonant sous faible choc ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette … la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position couvre tous ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que … de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour …
Explanatory notes
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour … et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines … ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de vente de produits … La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une …Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …