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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des … des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à … grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces … conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position … et inattaquable par les acides, à l'exception de l'eau régale. Il peut être fabriqué en barres, feuilles, bandes, … par forgeage, laminage ou étirage. Etant donné leur résistance exceptionnelle à la corrosion, leur point de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les … s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de carbure …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en …
Explanatory notes
… 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières plastiques 3921.90 … donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement … bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à … de la présente position et les produits du n° 11.04, se reporter aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), … après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après remouture de gruaux issus de la première opération. La …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …