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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : 5211.11 ‑ ‑ A armure toile …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et … caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes … La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et …