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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …
Explanatory notes
… les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse … Chaudières à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ … dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, … Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils … des agents ayant des propriétés abrasives. II) Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Explanatory notes
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou … de nature résineuse, brune, rougeâtre ou jaunâtre, d'une saveur âcre et amère et d'une odeur forte. Il se …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …