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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux … comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en plongeant du bois massif préalablement réchauffé dans un …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang (sérum albumine), l'albumine du lait (lactalbumine) et … Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Le sang desséché, parfois appelé improprement albumine de sang ( n° 05.11 ). b)    Les albuminates de métaux précieux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2)    deux couches de matières … couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris … , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1)    Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… industries : il sert notamment dans la préparation d'engrais, d'explosifs et de colorants pigmentaires … attaquant la peau et les vêtements, émettant des vapeurs dangereuses à respirer, dégageant du trioxyde de soufre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et du contre‑peigne ou … à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes … en fils, etc., tels que les cisailles de ferblantiers, de zingueurs, de fumistes, etc. D)   Coupe‑tubes, … que les limes rotatives ( n°  82.07 ). b)    Les limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n°  82.14 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes … de gazon) peuvent être disposés, avec de fines particules d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples … à lames), de boulons et autres dispositifs d'attache. On range également ici les lames séparées des ressorts à lames. …

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