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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans … cours de la reliure des livres à la main, les échelles et marchepieds, les escabeaux à gradins (sorte de marchepieds), … pour vêtements, les planches à laver ou à repasser, les épingles à linge, les chevilles pour charpentes, les rames, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1)    Que l'imprégnation, l'enduction ou le … s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas … l’imprégnation, l’enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier d'épaisseur voulue. Les articles obtenus par ce procédé … main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages … 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … machines de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la … de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports, pour le transport des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs … différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. … travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour reposer les pieds, écrans de foyer, paravents, cendriers sur …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ … contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.90 ‑ …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… 2)   Les amidons et fécules solubles (amylogènes) sont préparés en faisant bouillir dans l'eau les amidons et … et              2°) l’ amidon traité au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine utilisé, notamment, comme poudre pour gants … net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). d)    Les parements préparés et les apprêts préparés à base d'amidon ou de …