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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… (contacts électriques). 4)    Les alliages platine-cuivre (5 % maximum) (bijouterie ou joaillerie). 5)    Les … contacts électriques). 9)    Les alliages palladium-cuivre (contacts électriques, brasure). 10)  Les alliages … (filières). 15)  Les alliages or-argent-palladium-cuivre (bijouterie ou joaillerie, ressorts de contacts …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus variées, telles que … sanitaire (baignoires, douches, chauffe‑eau, etc.) ou de cuisine (éviers, hottes, cuisinières, etc.), ainsi que les meubles encastrés ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … peuvent être recouverts de bois plein, de panneaux de particules ou de panneaux similaires, de panneaux de fibres …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant … Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base … dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et … sont conçues pour être montées ou suspendues dans les cuves ou bacs d'élecrolyse et peuvent comporter à cet effet …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… des fils textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils de fibres de verre, en fils ou lames de … pas  : a)    Les broderies sur matières non textiles (cuir, sparterie, matières plastiques, cartonnages, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être … , de la présente position, il faut entendre les machines conçues exclusivement pour la fabrication des engrenages par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

…               ‑ Fils pour bobinages : 8544.11 ‑ ‑ En cuivre 8544.19 ‑ ‑ Autres 8544.20 ‑ Câbles coaxiaux et … comportent pour leur protection une armature ou cuirasse faite généralement de feuillards d'acier enroulés … (chaque fil est constitué d'un seul conducteur en cuivre isolé à l'aide de matière plastique colorée d'une …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… le grenat d’aluminium et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés … HPHT non travaillés présentent essentiellement une forme cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de …

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