Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.60
… De pintades …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine … Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, … Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères … styrène. Tout milieu constitué par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer comme …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, … criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule … de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la forme d'une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
… Dioxyde de silicium …
Classification opinions
… 1. Fumée de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de … en tant que sous-produit de la fabrication du silicium ou des alliages de ferrosilicium. Les principales impuretés … être obtenus. La quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, … autres polyéthers : ce sont des polymères obtenus à partir d'époxydes, de glycols ou de matières similaires et …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …