Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier … la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues par un procédé …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et … qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ … concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose … (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b) La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c) Les …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. …Legal note
… et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre … sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …