Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … - Lécithines et autres phosphoaminolipides 2923.30 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 2923.40 - … Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates 2103.30 ‑ Farine de moutarde et moutarde préparée … farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement … Ces pâtes contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, … comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de … fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non … des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit … ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se … (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement … le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente … etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, … D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de ventilation, treillis pour plafonnage en fils métalliques …Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …