… revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) … sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel d'artillerie ou …
… du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les pigments, opacifiants et … de verre sont parfois utilisés dans la fabrication d'articles poreux (disques, plateaux, tubes, etc.) à usages de …
… - Autres assemblages électriques et électroniques et cartes de circuits imprimés : 8549.31 - - Contenant des … n’étant pas destinées à être réutilisées en tant qu’articles distincts, elles sont généralement expédiées en … conditionnées de manière à éviter tout dégât à chacun des articles, cela indique généralement qu’elles ne sont pas …
… et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la … appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière provenant de la source lumineuse sur la … exclus de la présente position : a) Les trames pour les arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05, …
… d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des … cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les fûts, les tambours et les bidons de … . Sont également exclus de la présente position : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, boîtes et …
… ou l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils … par projection d’un jet d’eau ou d’eau mélangée à de fines particules abrasives sous des pressions comprises entre … du son ( n° 84.56 ). A.‑ EXTINCTEURS, MEME CHARGES Ces articles se présentent sous la forme d'un bloc mécanique …
… (cylindres) 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et machines … : a) Les fusées pyrotechniques, telles que les fusées d'artifice, les fusées paragrêles et les fusées lance-amarres … un démontage rapide et un transport relativement aisé. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au …
… ethnographique ou historique. Sont inclus : 1) Les articles présentant un intérêt archéologique offrant une … passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation … aux réalisations de dirigeants, penseurs, scientifiques et artistes de renommée nationale ou mondiale. Parmi ces …
… explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des … les moules à briques, à tuiles, à tuyaux ou autres articles divers de poterie, ainsi que les moules pour dents artificielles. 2) Les moules et formes à béton, ciment ou …
… des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de … internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum usitatissimum ), est l'une …
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