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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … - Machines à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par … dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par … ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par … ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - … - - Autres 4410.90 - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm … plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres … Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …