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Section VI

Explanatory notes

… radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette … B) de la n ote dispose que les produits repris dans l’une des positions n°s 28.43, 28.46 ou 28.52 doivent être … leur conditionnement pour la vente au détail, relèvent de l'une des positions n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, …

Legal note

… radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette … tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans … 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Legal note

… 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Legal note

… Soufre Sn                     Etain Te                     Tellure Zn                    Zinc Zr                     … désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. …

Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … Note. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …

Legal note

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …

Legal note

… les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le … la chaussure (autre qu'un talon qui y est fixé) qui, durant l'usage, se trouve en contact avec le sol. A des fins de …

Legal note

… dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels … ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base …

Legal note

… farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  … les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou …

Legal note

… Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au …

Legal note

… ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les … Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, … (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

Legal note

… pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et … au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, … (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

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