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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate … (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans de l'essence de térébenthine, de … ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… une surface bouclée .        La surface de ces tapis est produite par des fils de chaîne supplémentaires ( fils de … réside dans le fait que leur surface veloutée est produite par des fils de chenille (fils décrits dans la Note …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… de fer micacés , utilisés comme pigments antirouille. Ces produits contiennent, naturellement, plus de 70 % de fer … naturels chimiquement proches de la vermiculite. Ces produits ont la propriété de s'expanser sous l'action de la … peut être considérée comme un fluoaluminate de sodium.  Les produits de même composition chimique obtenus …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui …   Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours des traitements visés ci‑dessus … 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des … se distinguer des autres mélasses du n°  17.03 par leur odeur et leur composition chimique. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… sur la matière première.  Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1)    Les … par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement.  … Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour … comme coffrages pour le bétonnage ( n° 44.12 ). Parmi les produits de cette position on peut citer le bois lamellé qui … le terme bois d’ingénierie structural désigne des produits composés de bois stratifié ou d'une combinaison de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou … de l'aldéhyde acétique. C'est un liquide incolore, d'odeur éthérée agréable; employé comme solvant ou comme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils … et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les … Par contre, cette position ne comprend pas  : a)    Les produits solvants ou diluants non mélangés de constitution …

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