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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de …
Explanatory notes
… - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de … mais on en trouve aussi des grises, des noires, des mauves, des rouges, des jaunes, des vertes et même des … qui concerne les perles produites avec intervention de la main de l'homme. L'opération consiste à enrober un noyau de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les … mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces … l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… source d'énergie) qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un … lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main par l'intermédiaire … d’un système de fixation ( « clip » ) permettant de maintenir l’appareil sur la poche de l’utilisateur quand ce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position … poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …