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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient … tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : … et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, … Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n°  73.10 . b)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par … le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils disposés sous lien serré et dont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien … du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique … par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou … l'expression  fibres de bois   ne couvre pas les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium … lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5)    l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… d'empêcher les mailles de filer dans les articles de bonneterie, les bas ou articles finis. Ces produits sont, en … Ce sont des produits à base de sels d'ammonium, de composés borés, de composés d'azote, de brome ou de phosphore ou de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège … et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches …