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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou … non émaillés 7323.92 ‑ ‑ En fonte, émaillés 7323.93 ‑ ‑ En aciers inoxydables 7323.94 ‑ ‑ En fer ou en acier, émaillés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
Explanatory notes
… ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ Tubes pour …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition …
Explanatory notes
… maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition … que les sucres du n° 17.01 et les sucres chimiquement purs du n° 29.40 , à l'état solide (même sous forme de … généralement du n° 04.04 ). Le lactose commercial, lorsqu'il a été raffiné, se présente sous la forme d'une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …