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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Explanatory notes
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou … soumis aux droits de timbre ou de chancellerie. D) Les billets de banque . Ce terme couvre les billets à ordre de toute espèce émis par les Etats ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou …
Explanatory notes
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou … Dispositifs photosensibles à semi‑conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
Explanatory notes
… électriques coaxiaux 8544.30 ‑ Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans … aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux … câbles complexes de gros diamètre. Les conducteurs non métalliques sont également inclus dans cette position. Ces …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Explanatory notes
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … dont ces huiles constituent l’élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets … dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation primaire plus ou moins poussée ( topping ), …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base …