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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, est capté soit par un … d'énergie cinétique dans un volant tournant à grande vitesse qui, à l'aide d'un générateur électrique, est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 3901.40 - Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine … (par exemple, les copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, et les copolymères d'éthylène et de propylène) dans … et tuyaux, etc. Les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… adhésif). c)   Les ceintures et bandages du type de ceux visés dans la Note 1 b) du présent Chapitre tels que les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés. 4)   L' … du n° 28.35 . B)   Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , mais … de calcium, par exemple. C)   Les mélanges de produits visés aux paragraphes A) et B) ci-dessus , mais abstraction …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de … articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de … et montures‑fermoirs sans serrure pour sacs à main, serviettes, mallettes ou autres articles de maroquinerie ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime … pierres synthétiques ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou en solutions aqueuses plus ou moins visqueuses. Ils défloculent les gangues et servent de … de plomb . Ils se présentent en poudre ou en masses vitreuses blanches et servent en céramique pour former des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… et les installations regroupant plusieurs des matériels visés dans le libellé de la présente position. La présente … de chronométrage, de comptage et arithmétiques) visant à commander, par l'intermédiaire de modules …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… susceptible de l'être. La présence, dans les fromages, de viande, de poissons, de crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour … sous-position couvre les fromages présentant des marbrures visibles internes, qui peuvent être de couleur bleue, verte, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107