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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ Levures mortes; … les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la fermentation par une aération abondante. Parmi les levures vivantes, on distingue : 1) La levure …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de … les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des … Certains de ces rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non rectilignes. 2) Les bandes d'une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En … ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres … comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5) Les manches …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les … etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. … Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et … mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …