… établir des valeurs cryptographiques employées dans les cartes de crédit ou de débit ou pour assurer une protection … transactions financières. Adoption : 1998 … 2. Carte vidéo comportant des circuits intégrés et autres composants, …
… etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine … isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En acier. 2°) Constituant des articles …
… châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par … cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le …
… (dispositif orientant le cornet selon que l'onde est verticale ou horizontale); 5°) un transformateur-abaisseur à … à sélectionner un signal (canal) unique qui est affiché, de sorte qu'il se comporte comme un sélecteur de canal ou syntoniseur (tuner). …
… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée … 6°) un corps de valve, en matières plastiques; 7°) un ressort, en acier; 8°) un tube plongeur, en matières plastiques. L'article est destiné à être serti sur le goulot d'un …
… à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de … pour les marchandises. Le véhicule est équipé de quatre portières et d'une banquette non rabattable pour trois … décoratives, par exemple. La plate-forme de chargement comporte un hayon rabattable et elle est recouverte d'une …
… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles … bandoulière. Cet article est destiné à être utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. Bidons en matières …
… de rubans utilisée avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) … auto-adhésif en matières plastiques, de couleur blanche, recouvert d'une doublure sur l'un des côtés. On relève … est conditionnée pour la vente au détail dans une boîte en carton où figurent les indications qui permettent de …
… 1. Casque de réalité virtuelle (casque RV) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le produit comporte les principaux composants suivants : - une unité …
… 1. Appareil présenté avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de connexion … aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité …
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