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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du …
Explanatory notes
… lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, … Aux fins de la présente position, une émulsion ne doit pas être considérée comme étant stable, si, après avoir été laissée au repos pendant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre … des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre … dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …