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Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. Cette position couvre les graisses, les huiles ou leur … graisse ou d’une huile. Les produits principaux relevant de cette position sont : A)   La margarine (autre que la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1)    Les extraits, essences et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… une surface veloutée.  Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des … artificiellement froissée, ridée ou chagrinée. Néanmoins, cette surface doit demeurer brillante comme une glace. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les … du Chapitre 90). 10)  Les blocs‑amortisseurs en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de garde‑boue et blocs de pédales pour cycles, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien … aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de son atterrissage en vue de réduire la longueur de piste nécessaire à l'arrêt complet du véhicule. Toutefois, cette position ne couvre pas les autres dispositifs tels que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en … que carrée ou rectangulaire. 4)    Les plateaux, plats, assiettes, gobelets, tasses et similaires en papier ou en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… la tige. 2)   Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est … être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige généralement quadrangulaire … restent compris dans la présente position. Sont exclu s de cette position : a)    Les pitons et crochets à pas de vis, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

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