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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement … salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans … au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, … on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . … la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou … de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % … de plats ( n°s 69.11 ou 69.12 ). b) Les objets d’ornementation au sens du n° 69.13 . c) Les carreaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section … un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet … conçues pour le diagnostic des affections de la gorge, des oreilles, par exemple ( n° 90.18 ). 7) Les lampes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …