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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …
Explanatory notes
… non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les … ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la … graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la … graisse et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Explanatory notes
… crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à …