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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90
… Parties …
Classification opinions
… d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un … de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de séparer le grain de l'épi durant … à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés sur des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90
… Parties …
Classification opinions
… intégré. La surface de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au … la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à … la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, … 2922.43 - - Acide anthranilique et ses sels 2922.44 - - Tilidine (DCI) et ses sels 2922.49 - - Autres 2922.50 - … savons, des émulsions, pour l’apprêt ou le finissage des tissus. 4) Sulfonate de perfluorooctane de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
Explanatory notes
… 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les … de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C) Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
Explanatory notes
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules … sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . - Exemples de pneumatiques pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples … sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …