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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …
Explanatory notes
… pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, … comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, … fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension …
Explanatory notes
… ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension … instruments et appareils : 9027.81 ‑ ‑ Spectromètres de masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides …
Explanatory notes
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides … des liquides 9026.20 ‑ Pour la mesure ou le contrôle de la pression 9026.80 ‑ Autres instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … de fabrication ou de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières … tels que les adoucissants pour textiles, sont également classés dans la présente position. Sont compris ici : A) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines …
Explanatory notes
… serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines … perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et outils … serre‑joints et similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition …