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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et …
Explanatory notes
… de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et … les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits … Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la … d'huiles essentielles entre elles. 2) Les mélanges de résinoïdes entre eux. 3) Les mélanges d'oléorésines …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une …
Explanatory notes
… et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une … timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un type ayant …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la … ou des dispositifs d’affichage à écran plat. Sont toutefois exclus de la présente position les machines et … (wafers) d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …