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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par …
Explanatory notes
… portatifs, par un réflecteur parabolique et parfois un ventilateur incorporé. Certains appareils, affectant la … le chauffage des routes , afin d'éviter la formation de verglas, ou du sol , en vue notamment d'accélérer la … articles similaires chauffés électriquement, ainsi que les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Explanatory notes
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … de la présente position se présentent, comme la laine de verre du n° 70.19, sous un aspect floconneux ou fibreux. …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou … et nappes de fibres de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages … 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET OUVRAGES …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. Les fusils et … ne possèdent généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, …
Explanatory notes
… servant à agglomérer, former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, certains … à traiter jusqu'à la partie supérieure d'un tambour rotatif vertical au moyen d'un jeu d'ailettes ou d'hélices disposées … châssis de wagons, relèvent du n° 86.04 ou constituent des véhicules à usages spéciaux du n° 87.05 . 2) Les machines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Explanatory notes
… ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou … 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages ‑ … des alliages, dans les industries mécaniques pour vérifier l'exactitude des montages, dans l'industrie …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, …