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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section V > Chapitre 26 > Position 2614
Explanatory notes
… Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont
exclus
de la présente position les minerais de titane …
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Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
Explanatory notes
… laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont
exclus
de la présente position, les poudres et paillettes …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2613
Explanatory notes
… par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est
exclue
de la présente position la molybdénite traitée pour …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
Explanatory notes
… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont
exclus
de cette position : a) Les boulons et écrous …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
Explanatory notes
… et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont
exclus
de cette position : a) Les bougies …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0807
Explanatory notes
… de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche,
exclus
les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
Explanatory notes
… des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont
exclus
de la présente position les lingots et formes brutes …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
Explanatory notes
… laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont
exclues
de cette position les poudres, poussières et …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1201
Explanatory notes
… (voir Considérations générales). Sont, toutefois,
exclues
les fèves de soja torréfiées utilisées comme …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont
exclus
de cette position : a) Les colliers et autres …
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