… est déposée (au moyen d'une navette dans les métiers classiques), puis poussée par le peigne contre la précédente … accessoire amovible . Les appareils de ce dernier type sont classés ici lorsqu 'ils sont présentés avec le métier qu'ils … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… et les appareils utilisés en composition ou en clicherie, et d'autre part, les appareils agrandisseurs pour … basés sur le principe du microscope. Sont également classés dans la présente position, les appareils incorporant … les appareils d'agrandissement ou de réduction des types classiques, mais également ceux utilisés dans les travaux de …
… comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre les … le combiné. 6) Le dispositif sélecteur (cadran à disque , clavier, par exemple) qui permettent au demandeur de se … relèvent du n° 85.18 ; les avertisseurs sonores sont classés au n° 85.31 . Les postes d’usagers peuvent …
… 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou automatiques permettant, … sont parfois indépendants, mais ils restent toujours classés dans la présente position. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, … * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus …
… guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range … les mêmes conditions que les instruments similaires de type classique. En tout état de cause, les pianos automatiques du … de capacité entre elles et des éléments métalliques (clous à tête ronde) fixés à proximité; ces variations de …
… autres que ceux visés ci‑dessus, sont, en revanche, à classer comme parties des machines ou appareils auxquels ils … notamment une bride, une vis de serrage ou un doigt de clavetage, avec, le cas échéant, un brise‑copeaux. On …
… à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 … tontisses imitant le velours (côtelé, par exemple) restent classés dans la présente position. 2) Du liège pulvérisé : …
