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Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n °  34.01 ) ou de cirages, crèmes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ( Syncerus caffer ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, onyx, agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, garnis de perles fines ou …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des effets limités. 2)     Les artifices …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur …

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