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Section VII

Explanatory notes

… d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, ne … illustrations dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, et que …

Legal note

… d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   … ce Chapitre : a)    Les malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le …

Legal note

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … mentionné en regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien … GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la …

Legal note

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien …

Section I

Explanatory notes

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits …

Legal note

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les … et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du … ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés pour exécuter manuellement un …

Legal note

… les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. … carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est … mélangés avec du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de zinc, qui se condensent par …

Legal note

… de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies …

Classification opinions

… broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils … classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux …

Legal note

… produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des … n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant … 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, …

Legal note

… obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent … vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie … poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou autres …

Legal note

… d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent …

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