Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2169 résultats pour "办理毕业证文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>醴陵办理布拉夫顿大学学位证-办假的北科罗拉多大学毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办假的哥伦比亚中心大学文凭毕业证os"

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à … électriques ( n° 85.04 ), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de …

Legal note

… électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de … les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas … signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la … ou 11. 8)    Les fruits conservés par déshydratation osmotique. Les produits susvisés peuvent être entiers, en …

Legal note

… du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas … signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, … de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les … des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  … protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière constitutive de …

Legal note

… nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les … des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :        a)  … protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la matière constitutive de …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin …

Legal note

… blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  …

Legal note

… produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre …

Legal note

…       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, …

Legal note

… du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux …

Legal note

… notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs