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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux …
Explanatory notes
… et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux … ‑ Préparations antidétonantes : 3811.11 - - A base de composés du plomb 3811.19 ‑ ‑ Autres ‑ Additifs pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). Sont toutefois exclus de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou … au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A) On réserve le nom de gélatines à celles de ces matières protéiques, les … des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …