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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ … 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… ils produisent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable, sans séparation des substances insolubles … (abaissement de la tension de surface, formation de mousse, émulsification, action mouillante, par exemple), d’où le nom … sont utilisées pour leur action nettoyante, mouillante, émulsifiante ou dispersante à de nombreuses fins …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …
Explanatory notes
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en … baromètres, manomètres ou appareils similaires, autrement dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
Explanatory notes
… Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée … vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les … par l'absence de parties mobiles. Elles permettent d'empêcher dans un grand nombre de machines ou d'appareils les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Classification opinions
… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant … en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de … oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de … (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …