Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz (+). - Turboréacteurs : … moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à billes 8482.20 ‑ … y compris les assemblages de cages et de rouleaux 8482.80 ‑ Autres, y compris les roulements combinés ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un … obtenu par transestérification des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également les …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins … 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.29 - ‑ Autres - Buffles : 0102.31 - ‑ Reproducteurs … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux … Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - … 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position … les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …