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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Legal note

… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du …

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… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); … fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 … de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à … nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …

Legal note

… carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à … nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …

Legal note

… et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); … caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en … muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); …

Legal note

… aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en … muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       … teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; … de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, …

Legal note

… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       … teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; … de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

Legal note

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES … 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …

Legal note

… 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons … mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux … sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil …

Legal note

… fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons … mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux … sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil …

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