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Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de certains mélanges de la présente position, … qu'ils déposent sur leur support. f)     Les préparations lubrifiantes du n° 34.03 . …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

…               - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la … ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être … en matières textiles         A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… entre eux. La simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le classement du produit aux fins de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… quand un produit fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, … etc. Cette position comprend aussi les alcools éthyliques rectifiés , dits parfois alcools neutres, qui sont des … alcools butylique, amylique, etc.) par un processus de purification (par exemple, distillation fractionnée). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… des sports. 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont … par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . 9)    Les doublages amovibles … Les poches, manches, cols, faux cols, collerettes, guimpes, colifichets de tous genres (noeuds, ruches, rosettes, etc.), …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou … naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les … Indépendamment des constituants naturels du lait et des additifs mentionnés dans les Considérations générales du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… soit par d'autres procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de … savons ordinaires, de savons métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du … de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du caoutchouc et, de plus en plus, pour …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range … Les parties en métaux communs des articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles (coffres, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à … à se détendre progressivement à travers une série de rotors successifs fixés sur un même arbre (turbines à tambour, … des compresseurs, des ventilateurs ou des pompes centrifuges. Lorsqu'elles sont utilisées pour entraîner …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le … souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente …