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Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La … frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres … la Note 1 e) du Chapitre 30).      Cette position comprend également les shampooings contenant du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages complémentaires en tant que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… les feuilles de tabac. 2)    Les machines à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés … n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec … ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus  : a)    Les châssis équipés de leur … présent Chapitre). b)    Les châssis même équipés de divers organes mécaniques, mais sans moteur ( n° 87.08 ). …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du … du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position couvre également les bulbes, oignons, etc., de plantes non … ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent également de la présente position. En sont toutefois exclues …