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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.10
… Télémètres …
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que des produits …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ … a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… ( Chapitre 5 ). Par « réfrigéré » on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement … Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront le plus souvent passibles du Chapitre … l’azote ou de l’acide carbonique, ou bien en réduisant la teneur en oxygène et en augmentant celle en azote ou en …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… constitutifs de ces machines sont présentés en même temps, l’ensemble est classé dans la présente position comme … principe de fonctionnement, qui implique un changement de température, la plupart des machines utilisées pour le … POUR LA TRANSFORMATION DU LAIT EN PRODUITS LAITIERS Compte tenu du fait que les écrémeuses utilisées pour isoler la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… (système de navigation et de localisation par satellite, terminaux de saisie, scanners portables, matériel électrique … de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, téléphones portables et appareils photographiques … sous forme de circuits intégrés, et d'éléments passifs, tels que des condensateurs et des résistances, dont les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus … d'automobiles, de machines, de valises, de raquettes de tennis, etc. 8) Les toiles de protection confectionnées à … que celles pour vêtements. 25) Les coupons en matières textiles comportant certaines ouvraisons de confection comme …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… les diamants à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage … triés par des experts en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …