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Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. … et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps …

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… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans … et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de … le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux … (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux … (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs … Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et … Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres … autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et … s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction … des appareils mécaniques (moulins à café, presse‑purée, hache‑viande, etc.) du n°  82.10 qui, même à l'intérieur du …

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… pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou … s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction … 2.‑  Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des … ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en …        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et … gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de … invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires … en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         … armes utilisées par les particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible dans les stands, salons, fêtes …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures … en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, … de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, … poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

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