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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la … les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a)    Instruments d'astronomie ( n° 90.05 … Instruments et appareils de géodésie, de topographie ou de photogrammétrie ( n° 90.15 ). d)    Instruments de mesure …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres … visés ci‑dessus. 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les souffleuses , destinées à classer les … DE REMBOURRAGE, DE L'OUATE OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1)  Les souffleuses , destinées à classer les … POUR OBTENIR DES FILS A BOUTS MULTIPLES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)   Les métiers à filer , qui, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium qui, même pur, relève des n ° s 31.04 ou 31.05 . … potasse . C'est un sulfate double hydraté d'aluminium et de potassium (Al 2 (SO 4 ) 3 .K 2 SO 4 .24H 2 O). On l'obtient … qui est un sulfate double basique d'aluminium et de potassium mélangé d'hydrate d'alumine. On fabrique aussi …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, cycles, etc.), soit pour être tirés ou poussés à … système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues fonctionnant alors comme roues de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … englobe, sous réserve des exceptions mentionnées dans les Notes explicatives de ce Chapitre : 1)    L'ensemble des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… en solutions colloïdales, additionnées de colloïdes protecteurs, tels que gélatine, caséine, colle de poisson, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - … 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - … aux véhicules de l'espèce. 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales … automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs éléments constitutifs : longerons, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

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