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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de … clair , renfermant des grains de couleur brune de coques de noix finement broyées, conditionné pour la vente au détail …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A … l'isolation thermique et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… le diamètre de son ouverture est de 7 cm. Ces articles sont normalement placés sur les autels familiaux ou dans les … le couvercle et 6,5 cm sans le couvercle. Cet article est normalement placé sur l'autel familial ou dans le temple …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … … de polarisation croisée) de 30. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 …