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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine … - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ CHARBONS ACTIVES; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes … : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont … cette période de fête. Toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de … produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A) Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …