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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… les taches sur des vêtements avant lavage. Cette machine applique sur les taches un mélange d'eau et de détergent, … Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, … des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, … et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… 1. Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, … et extérieurement des creux annulaires, destinés à être placés dans les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes … (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince en matière plastique fermée hermétiquement et présentés sous un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette … déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane … raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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