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Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques … forme carrée ou rectangulaire, imprimés pour appareils enregistreurs. 3)    Les papiers et cartons des types …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du … rabotées, poncées ou assemblées en bout par jointure digitale, par exemple, elles relèvent du n° 44.07 . Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… l'eau chaude est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… un flux d’air pour disperser la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… avertissement en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre … tressage, faits également de matières à tresser assemblées longitudinalement en forme de câbles ou de bandes. On range …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

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